321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
AVENUE DE SAXE, 3ème arrondissement: - prolongement de la dite rue jusqu'à l'avenue des Ponts du Midi : affaires judiciaires, clôture et affermage de terrains militaires du fort du Colombier, échange de terrains, vente de terrain communal, réglement de mitoyenneté et construction d'un mur, acquisition d'immeubles, acquisition de terrains, adjudication : correspondance, délibérations, procès verbal d'expertise, arrêté préfectoral, affiches publiques, rapports, plans, métré, procès verbaux de notification, actes de vente, procès verbaux d'adjudication 1884-1898
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières