385W - Service Immobilier

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Cote/Cotes extrêmes

385W/1-385W/63

Autres Cotes

385WP/79-385WP/109 (Ancienne cote)

Date

1942-1963

Importance matérielle

63 articles;11 boîtes;1,40 ml

Origine

Direction générale des services techniques

Modalités d'entrées

Versement. Numéro de bordereau de versement : 00298

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1- 2 : Budgets et comptes (1942-1962).

- 3-9 : salaires du personnel (1943-1962).
- 10-63 : Gestion du personnel (1941-1963).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri a donné lieu à un bordereau d'élimination de 1,3 ml (cf BE_2023_7).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 3 à 63, soumises au délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Traité en 2023

Cote/Cotes extrêmes

385W/10-385W/63

Date

1941-1963

Concours sur épreuve.

Cote/Cotes extrêmes

385W/10

Date

1949-1958

Présentation du contenu

Concours d'adjoint technique (1950-1952), de dessinateur-projeteur (1951-1956) et de dessinateur titulaire (1949-1958). Organisation : avis programme, procès-verbaux des opérations du jury, notes de service, copies des candidats.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour ce qui concerne les copies des candidats, seules les années en 3 et 8 ont été conservées (cf Circulaire 1993)

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1958 (Communicabilité vérifiée)

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Mots clés matières