1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
657/1990 ch. des Charbottes 69009.
662/1990 11 rue Trarieux 69003 ; permis de démolir 229/1990 ; prorogé 514/1992.
663/1990 149 rue Marcel Mérieux 69007 ; permis de démolir 228/1990.
664/1990 63 av. de Saxe 69003.
665/1990 17 rue Burdeau 69001.
667/1990 86 rue Deleuvre 69004 ; prorogé 664/1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.