62 WP

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Cote/Cotes extrêmes

62WP/1-62WP/8

Date

1942-1957

Description physique

Notes contenant : 93-97

Importance matérielle

15

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1954 Changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements 1954-1956 Contributions versées pour les retraites du personnel municipal 1953-1956 Contributions versées pour les assurances sociales du personnel du municipal 1942-1953 Rémunération des concierges du domaine privé de la Ville 1947-1957

FINANCES - 3D

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

62WP/7/1

Cote/Cotes extrêmes

62WP/7/1

Date

1954-1955

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Contributions versées pour les retraites du personnel municipal : versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) : . agents ayant cessé leurs fonctions entre novembre 1953 et avril 1955 : versements effectués au cours de cette période jusqu'à leur sortie de l'administration : bordereaux des décomptes individuels de versements, décomptes individuels de versements, correspondance 1954-1955 . situation comptable pour l'année 1954 : régularisation deds comptes : correspondance, états des retenues, états des comptes 1955

Langue des unités documentaires

Français