
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Commerce sédentaire.
Gestion du domaine public. Kiosques.
- Modernisation : études, projet, photographies, plans, correspondance (1994-1998).
- Organisation : plan d'action, autorisation d'occupation, lettre type, bilan, note, correspondance (1995-1997).
- Inventaire : fiche d'identification, avenant, correspondance (1997-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires