909 WP

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Cote/Cotes extrêmes

909WP/1-909WP/31

Date

1946-1987

Description physique

Notes contenant : 177-207

Importance matérielle

31

Origine

Etablissements recevant du public

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00760

Versant ou donateur : Etablissements recevant du public

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Etablissement recevant du public. Hotels, établissements sportifs, Centre Commercial Régional de la Part Dieu (C.C.R.P.D), cinémas, discothèques, commerces, bureaux, établissements hospitaliers, établissements d'enseignement, centre d'échanges de Perrache, institutions médico-pédagogiques, contrôle de la commission communale de sécurité : rapports techniques, procès verbaux, correspondance (1946-1987)

PREVENTION SECURITE

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

909WP/22

Cote/Cotes extrêmes

909WP/22, Boîtes n° 180 et 181 (Ancienne cote)

Date

1976-1983

Présentation du contenu

ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC : Centre Commercial Régional de la Part-Dieu : boutiques n°328 et 360 : contrôle de la sécurité lors de l'installation ou du réaménagement des locaux, contrôles périodiques de sécurité :correspondance, notifications, extraits de l'avis de la Commission Consultative Départementale de la Protection Civile, extraits de procès verbaux de la Commission Communale de Sécurité, rapports techniques, plans (1976-1983) BOITE A TRIER ET PEUT-ETRE A ELIMINER AU 01/01/2004

Langue des unités documentaires

Français