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Travaux et délibérations des commissions administratives et des organes consultatifs des HCL
Commission exécutive.
Cote/Cotes extrêmes
AC/1/LP/425-AC/1/LP/479
Date
1802 - 1974
Livres des ordres du jour des séances de la Commission exécutive.
Cote/Cotes extrêmes
AC/1/LP/459-AC/1/LP/479
Date
1912 - 1974
01 janvier 1912 - 17 mars 1913
Cote/Cotes extrêmes
AC/1/LP/459
Date
1912-01-01-1913-03-17
Caractéristiques physiques
Registre
Conditions d'accès
Communicable
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