1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1778W/71

Cote/Cotes extrêmes

1778W/71

Date

1990-1997

Présentation du contenu

Parc social. Suivi d'opérations : comptes rendus de réunion, dossier de présentation, coupures de presse, études de faisabilité, dossier de demande de garantie d'emprunt, cahier des charges, tableaux comparatifs des montages financiers, notes, plans, délibérations du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, correspondance.

- 26 à 30 rue Bon Pasteur 69001(1994-1997).

- Passage Thiaffait, 19 rue R. Leynaud 69001 (1995-1996).

- 58 rue Tramassac 69005 (1990-1996).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français