1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Suivi d'opérations : comptes rendus de réunion, dossier de présentation, coupures de presse, études de faisabilité, dossier de demande de garantie d'emprunt, cahier des charges, tableaux comparatifs des montages financiers, notes, plans, délibérations du Conseil municipal, rapports au Conseil municipal, correspondance.
- 26 à 30 rue Bon Pasteur 69001(1994-1997).
- Passage Thiaffait, 19 rue R. Leynaud 69001 (1995-1996).
- 58 rue Tramassac 69005 (1990-1996).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires