1631W/1-1631W/156
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1989
487/1989 : 34 rue Constant 69003 (1989-1992)
489/1989 : 9 rue H. Sabran 69004, permis de démolir 180/1989, transfert 49/1990 (1989-1990)
491/1989 : 4 pl. Le Viste 69002, permis de démolir 182/1989, M 31/1991 (1989-1991).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires