1631 W

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Cote/Cotes extrêmes

1631W/1-1631W/156

Date

1985-2004

Importance matérielle

156

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd

Date d'arrivée approximative : 1999

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1631W/93

Cote/Cotes extrêmes

1631W/93

Date

1989-1992

Présentation du contenu

Permis de construire 1989

487/1989 : 34 rue Constant 69003 (1989-1992)

489/1989 : 9 rue H. Sabran 69004, permis de démolir 180/1989, transfert 49/1990 (1989-1990)

491/1989 : 4 pl. Le Viste 69002, permis de démolir 182/1989, M 31/1991 (1989-1991).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français