Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de la Construction
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de la Construction ; Direction des Travaux ; Direction des Grands travaux. Bâtiments communaux. Travaux : DOE, DIUO, plans.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bâtiments communaux. Travaux. Conduite d'opération. Immeuble 26 bis rue St-Pierre de Vaise (EI n° 09026). Aménagement d'un établissement multi-accueil (opération n° 09026013) : dossier des ouvrages exécutés (DOE), dossier des interventions ultérieures sur ouvrage (DIUO).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires