675 WP

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Cote/Cotes extrêmes

675WP/1-675WP/29

Date

1919-1977

Description physique

Notes contenant : 8-47

Importance matérielle

29

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00568

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations (1976-1977) ; conseillers municipaux : élections, installations, indemnisations (1919-1975) ; conseil des adjoints : procès-verbaux de réunions (1957-1969) ; association des maires de France et congrès national des maires de France, d'Algérie et de l'Union Française (1933-1972) ; atelier de reliure : comptabilité, personnel (1946-1976)

SECRETARIAT GENERAL

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

675WP/11

Cote/Cotes extrêmes

675WP/11

Date

1977

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossiers des séances du Conseil municipal : rapports des commissions, délibérations du Conseil municipal, documents préparatoires à la publication de l'Annexe au Bulletin municipal officiel 5 juillet 1977

Langue des unités documentaires

Français