CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/38

Date

1528-1529

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1528 - 1529).

Nommées du côté de Fourvières. N°1 - En la rue des Hébergeries, Albergeries et Aubergeries : une maison où pend pour enseigne " le Poste-du-Roy, " appartenant à Pierre de Bourgogne, etc. ;(folio 3) - madame l'argentière Pernette de Bourges (femme de Claude de Bourges, qui fut général des finances de Piémont) possède deux maisons dans la même rue ; (folio 3 verso) - Gabriel de Russy, maître armurier, et ses frères y tiennent aussi une maison, qui compte parmi ses locataires Martin, armurier, et Jean, " faiseur d'asquebutes ; " (folio 4) - Laurent Berger, arquebusier, occupe une chambre et une boutique dans la maison des hoirs Guillaume Angellier, brodeur ; (folio 4 verso) - Louis, armurier, tient dans la maison des héritiers Caille, trois chambres, une boutique et une arrière-boutique. On remarque, en outre, dans la même rue : Guillaume Veau, " artillier " Louis Le Camus, fourbisseur ; Paul Vignon et Claude Chivroin, gaîniers ; Pierre et Claude, " fleutiers " (flûtistes ou facteurs de flûtes?) ; Octavian Cosme, " perfumyer", etc. ; En la rue de l'Angèle : (folio 5) - maître Nicole ou Nicolle, médecin, y est propriétaire d'une maison où pend l'enseigne des Trois-Rois ; cette maison. est occupée par Jean Perrin, hôtelier. " Et la dite maison, bastie tout à neuf, est augmentée de 100 livres tournois pour chacun an ; " (folio 6) - Gonin Carlat possède une maison où pend pour enseigne la Mirtre (le Myrte ou la Mitre ?) (folio 6 verso) - Marguerite Grand est propriétaire d'une maison à l'enseigne des Trois-Maillets, etc. Rues de la Saunerie et de la Chêvrerie : (folio 7 verso) - les héritiers de François Dupré, vicomte de Bayeux, possèdent deux maisons, dont l'une se nomme l'Echiquier. Pierron, brodeur, y occupe une chambre et Eustache de Luxembourg, orfévre, deux autres chambres : (folio 8) - Claude Vauthier, gaînier ; Nicolas Faye, fourbisseur ; (folio 8 verso) - Claude Raffin, " fleutier ; " - Etienne Turquet (qui régénéra, de concert avec Barthélemi Naris et leurs associés, la fabrique locale d'étoffes d'or d'argent et de soie) est logé dans la maison de Geoffroi Rubys. Il occupe, de plus, deux autres maisons appartenant à Jérôme Panse, etc. ; (folio 9) - Pierre Croizilles, fourbisseur ; (folio 9) - Jean Cochault, orfévre, est propriétaire d'une maison qu'il occupe lui-même, sauf deux chambres, deux petites cuisines et une garde-robe qu'il loue à Guillaume et à Ennemond Juge ; (folio 9 verso) - Gaspard Rue, piémontais, loue les magasins d'une maison appartenant à la veuve de Claude de Bourg ; - Jeanne Garnier, " vefve feu sieur Jehan Du Peyrat, la dicte dame avecques monsieur le lieutenant du Roy et sieur André Du Peyrat, ses fils, " est propriétaire de huit maisons sises dans ce même quartier. Ces immeubles ont pour locataires : Luxembourg de Gabiano, qui n'en occupe qu'une chambre ; Michelli et Parenchi, lucquois ; Henri Rue (sic), allemand ; Antoine de Lesguille, orfévre ; Michel de Bruges, etc. ; (folio 9 verso) -" maistre François, l'organiste de Nostre-Dame de Confort, " est locataire d'une maison appartenant à Maurice Poculot ; (folio 10) - Eustache de Luxembourg,, tient en location une maison basse, " membrée de botiques, appartenant à la Cadière, " etc. (folio 11) N°2 - Quartier en passant par la rue de Ganyvet tirant jusqu'à la maison faisant le coin de la ruelle de la Baleine venat du Palais de la Saône. (folio 42) - pierre Gadagne maison florentin inquilin tient une establerie et fonyer appartenant à Claude Vincent dit le Gourd. - Jean Jacquem executeur de la maison Guetan entre le Gourguillon, le cloître Saint Jean, la Madeleine et la Saône(folio 62) - Pierre Nancy hostellier 35 loges (folio 49) - Jean Chappeau (folio 51 verso) - Le quartier " despuys Nostre-Dame du Palays jusques à la rue du Vieulx-Faulcon, devers le soir, la rue de Porte-Froc, devers le matin : " (folio 2) - monsieur le receveur messire Jean Prunier et darne Léonarde Fournier, sa femme, ont une maison, contenant : " cave, une botique et l'entrée ; deux chambres l'une sus l'autre et le grenier. En la quelle font leur résidence, hormis la botique, qu'ilz louent ; " (folio 3) - monsieur le receveur Martin de Troyes ; Jacques Le More et Claude de Longueville, " qui a espousé la niépce du dit Le More, " louent en totalité la maison que le receveur Claude Laurencin possède en ce quartier, etc. ; (folio 4) - les hoirs feu messire Jean Arzellier, official de Lyon, ont une maison où " soulloit estre pour enseigne le Faulcon, la quelle maison transverse en la rue de Tramassal (Tramassac) et fait les deux coings de la rue ; et, sur le devant, contient deux botiques et l'entrée, deux chambres l'une sus l'autre et le grenier. Monsieur messire Anthoine Audouyn, docteur, tient toute icelle maison à louage, où il fait sa demorance, " etc. Le docteur sous-loue une partie de cet immeuble à Jérôme Tolomeï, marchand gênois ; (folio 6) - Galliot (Gallio ?) de Branco et Barthélemi Chilliano, courtiers florentins, sont logés dans la maison de maître Claude Lescharron, " studiant ; " (folio 11 verso) - François Solasson possède, par indivis avec Jacques Cousin, pelletier, une maison provenant de feu monsieur de Saint-Bonnet, dans ; laquelle fut, depuis, construit " ung jeu de paulme couvert et plusieurs membres neufs, " ce qui augmente annuellement de 100 livres la valeur locative de cet immeuble ; (folio 12) - Jean Leprestre, gaînier ; Pierre Perraton, " collovrinier ; " - Vincent de Menollia, lucquois, " empeseur de draps de soye, " loue entièrement la maison de Claude Roddet, barbier ; (folio 17 verso) - Jean Pernot," joyeur d'espée ; " (folio 20) - la maison du ténement de Saint-Alban, qui dépend de l'abbaye de Saint-Claude (en Comté), contient " plusieurs membres faisant le coing au-devant la seconde porte du cloistre Saint-Jehan, devers la Custoderie. " Ce bâtiment n'a pour locataire que Pierre Noytalon, " enquesteur ; " - Etienne Montucla, tient, du chef de sa femme, Jeanne Pachon, une maison où pend l'enseigne du Faucon, contenant: une cave, un arc de boutique servant d'entrée ; trois chambres l'une sur l'autre et le grenier. Cet immeuble est occupé en entier par Pierre Chalot, hôtelier ;(folio 24) - Antoine Barailhon, chanoine de Saint-Just, a une maison où loge " maistre Claude Cublysys, maistre en arts, lequel la tient toute et y fait escolle ; "(folio 27 verso) - maître Jean... (en blanc), maître d'école, occupe entièrement la maison de messire André Boyron, chanoine de Fourvières ; Pierre Durieu ou Du Rieu, dit Alix, peintre, réside dans une maison dont il est propriétaire et qui contient boutiques, entrée, chambre et le grenier, etc. Quartiers du Gourguillon, de Beauregard, de Saint-Georges, etc. : (folio 28) - Léonard Grille, gênois, tient, du chef de dame Jeanneton, sa femme, une maison dont il habite le haut ; (folio 35 verso) - Thomassin ou Thomas Gadagne, maître d'hôtel du Roi, a une maison, " laquelle fust de dame George, sa belle-mère, " etc. ; noble Pierre Bonnel, seigneur de La Fay, est propriétaire d'une maison contiguë à la précédente ; (folio 34) - quartier depuis la maison vis à vis le cloître de Saint Jean du coté de la montagne et jusqu'a la Madeleine. de la Madeleine au coin du gourguillon puis à Saint Georges, revenant à Saint Pierre le Vieux.(folio 60) - Thomassin Gadagne loue ses maisons ( 2 anées de $$$$ et l'entretien) deux chambres l'une sur l'autre. c'est semble t'il dans la grande rue du Gourguillon (folio 60) - Claude Laurencin, receveur des tailles, possède " une grand maison, toute neufve, laquelle contient cave, deux arcs de botique, l'entrée, deux chambres doubles, l'une sus l'autre, où il fait sa demorance ; " - maître Jean-Jacquême, " exécuteur de l'haulte justice, a une maison la quelle il fait bastir à neuf et n'est pas achevée. Le dit maistre Jehan a une maison joignant la dessus (celle ci-dessus décrite), laquelle contient botique, l'entrée, deux chambres l'une sus l'autre et le grenier. En la quelle (maison), il demore. " Cet immeuble, récemment construit, est estimé 15 livres par an ;(folio 36, 62) - Maurice Vauzelles, " fils de la vefve Pierre Blanc, " possède une maison en la rue Saint-Georges ; (folio 42 verso) - Etienne Jouvenet, cordonnier, dont la maison fait " le coing de la ruette descendant à la porte du cloistre Saint-Jehan, " a pour locataire Laurent de Saint-Prye (Priest), " tailleur d'ymaiges ; " (folio 47 verso) N° 3 - Pierre Durand, apothicaire, tient, en la rue Saint-Georges, du côté de la Saône, " une grand maison, grange, colombier, et la maison de la Salleterie, où on décharge le sel, " etc. ; (folio 10 verso, 87 verso) - messire Denis Garbot possède, en la même rue, une maison avec un jardin derrière. Cet immeuble est habité par cinquante-deux personnes, au nombre desquelles on remarque la veuve du peintre Barthélemi ( ?). (folio 12, 89) -" Les Florentins tiennent les salles basses et le jardin ; " - Jean Lepère en fèvrier vers l'églis Saint Genics (folio 84) - Jean Bas, tonnellier, occupe, en la dite rue, une maison " nouvellement édiffiée, qu'estoyt jadis ung hospital " (celui dit de Saint-Georges) ; (folio 18) - nobles François Dupérier ou Du Périer et Claude Laurencin possèdent chacun plusieurs immeubles dans ce quartier ; (folio 16, 16 verso, 18) - maître Jacques Croppet, greffier de la Sénéchaussée de Lyon, tient une maison faisant " le carré près de la croix du Sabliet (Sablis et Sablet) où furent les esteuves ; " (folio 96 verso, 19 verso) - monsieur le comte Sarron tient, comme héritier de sa tante, une maison sise en la rue du Sablet et que fust de maistre Symon de Farez (Pharès, l'astrologue) ; après " à madame de Sarron. " Le comte possède une deuxième maison contiguë à la première ; (folio 20 verso, 97 verso) - les douze (prêtres) Perpétuels de l'église Saint-Jean ont " ung grand tenement de granges et jardins, à cause de l'Eglise ; et y a une image de (Notre-Dame de?) Bon-Rencontre, paincte aux estres traversant la dicte rue, du dict costé " (c'est-à-dire au couchant), etc.(folio 22 verso) - On compte depuis la recluserie de la Madeleine jusqu'à la porte des Farges, qui donnait accès dans le faubourg Saint-Just, un certain nombre d'hôtelleries, dont voici les noms :(folio 25 et suite) - l'Ecu-de-France, la Tête-Noire, Saint-Sébastien, Notre-Dame, le Jésus, les Trois-Rois, le Chapeau-Rouge, la Croix-Blanche, l'Eperon, Saint-Antoine, le Péage.(folio 102 verso, 103 verso, 104, 104 verso) - Laurencin aussi de Saint Genycs. (folio 96).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48