1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 1981 à 2020 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (7 crs R. Vitton, 14 rue du Garet, 171 rue P. Corneille, 73-75 crs Charlemagne, 11 rue Neuve, 34-42 quai St-Vincent, 4 bvd J. Favre, allée de l'Aurore, 30 rue du Bocage, 29 rue I. Colomès, 134-297 rue Garibaldi, 236 av. F. Faure, 6 pl. Colbert, 4 pl. Rouville, 56 rue Servient, 3 rue Creuzet, 7-9 rue de la Garde, 48-62 rue E. Herriot, 49 av. Lacassagne, 91 crs Gambetta, 86-112 rue de Saint-Cyr, 107 rue Sully, 27 pl. Valmy, 36 rue Burdeau, 95-97 av. de Saxe, 185 rue Cuvier, 19 rue Colette, 9 rue des Quatre Chapeaux, 79 rue d'Inkermann, 81 av. du Point-du-Jour, 5 rue Waldeck-Rousseau, 14 montée St-Sébastien).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires