1808W/1-1808W/40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Organisation et fonctionnement, affaires réglementaires, application de la loi PML, gestion du personnel des mairies d'arrondissement, conseils de quartier, délibérations des conseils d'arrondissement (1981-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Organisation et fonctionnement du service.
Fonctionnement. Secrétariat : chrono (1998-2002).
Organisation :
- Projet de Direction 1998-2001 : rapport (1998).
- Plan de mandat 2001-2007 : fiches de présentation (2001).
- Projet "Inventer une nouvelle démocratie urbaine" de Jean-Louis Touraine, Premier Adjoint. Mise en place de quatre groupes de travail : notes, comptes rendus de réunion, coupure de presse, rapports, correspondance (2001-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 6
Langue des unités documentaires