1808 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1808W/1-1808W/40

Date

1981-2003

Importance matérielle

40

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Organisation et fonctionnement, affaires réglementaires, application de la loi PML, gestion du personnel des mairies d'arrondissement, conseils de quartier, délibérations des conseils d'arrondissement (1981-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1808W/1

Cote/Cotes extrêmes

1808W/1

Date

1998-2002

Présentation du contenu

Organisation et fonctionnement du service.

Fonctionnement. Secrétariat : chrono (1998-2002).

Organisation :

- Projet de Direction 1998-2001 : rapport (1998).

- Plan de mandat 2001-2007 : fiches de présentation (2001).

- Projet "Inventer une nouvelle démocratie urbaine" de Jean-Louis Touraine, Premier Adjoint. Mise en place de quatre groupes de travail : notes, comptes rendus de réunion, coupure de presse, rapports, correspondance (2001-2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français