2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
579/1999 : rue de la Villette 69003, T1 (1999-2000)
580/1999 : 2 rue St-Jean 69005 (1999-2002)
581/1999 : 136 av. F. Faure 69003, T1 (1999-2003)
582/1999 : 1-3 rue du Vercors 69007 (1997-1999).
Mots clés typologiques