1475 W

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Cote/Cotes extrêmes

1475W/1-1475W/83

Date

1981-2003

Importance matérielle

83

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.

Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP

Date d'arrivée approximative : 1994

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1475W/23

Cote/Cotes extrêmes

1475W/23

Date

1984-1988

Présentation du contenu

Permis de construire 1984

107/1984 : 84 à 88 Grande rue de la Croix-Rousse 69004, permis de démolir 23/1984 (1984-1987)

108/1984 : 115 rue Baraban 69003 (1984)

109/1984 : 1 rue Saint-Charles 69003 (1984)

110/1984 : 100 rue Croix-Barret 69008 (1984-1986)

112/1984 : 26-28 rue Léo Trouilhet 69008 (1984)

113/1984 : 14 allée Henriette 69005 (1984-1986)

114/1984 : 51 crs Charlemagne 69002, M 369/1984 et 168/1987 (1984-1988).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français