1475W/1-1475W/83
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1984
107/1984 : 84 à 88 Grande rue de la Croix-Rousse 69004, permis de démolir 23/1984 (1984-1987)
108/1984 : 115 rue Baraban 69003 (1984)
109/1984 : 1 rue Saint-Charles 69003 (1984)
110/1984 : 100 rue Croix-Barret 69008 (1984-1986)
112/1984 : 26-28 rue Léo Trouilhet 69008 (1984)
113/1984 : 14 allée Henriette 69005 (1984-1986)
114/1984 : 51 crs Charlemagne 69002, M 369/1984 et 168/1987 (1984-1988).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires