343 WP

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Cote/Cotes extrêmes

343WP/1-343WP/52

Date

1810-1956

Importance matérielle

64

Origine

Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Police de la voirie. Occupation du domaine public et du domaine fluvial, réglementation (1852-1947) ; service de la voirie, fonctionnement (1810-1931), autorisations, dérogations (1901-1933), registres de courrier (1922-1956), comptabilité (1917-1949) ; occupation du domaine public, autorisations d'installations diverses (1853-1953) ; permissions de voirie : registres de permissions et d'exonérations (1813-1946)

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

343WP/34

Cote/Cotes extrêmes

343WP/34

Date

1920-1941

Présentation du contenu

OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC : - Kiosques-tramways : révision des conventions avec la compagnie O.T.L et T.L.N., état des redevances 1921-1940

Langue des unités documentaires

Français