1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/192

Cote/Cotes extrêmes

1758W/192

Date

1991

Présentation du contenu

Certificats d'urbanisme de division et de cession

128/1991 22-24 rue V. R. Thomas 69008.

131/1991 11 av. du Frêne 69009.

134/1991 29-29 rue Villon 69008.

141/1991 56 bd de l'Artillerie 69007.

142/1991 55-57 av. S. Apollinaire 69009.

143/1991 av. Lacassagne, rue Kimmerling, rue M. Flandin 69003.

149/1991 10 rue Clos Savaron 69004.

150/1991 134 rue Commandant Charcot 69005.

151/1991 26 rue Ste Marie 69003.

160/1991 41 avenue T. Garnier 69007.

161/1991 21 rue de Tourvielle 69005.

165/1991 5-7 rue Chazay 69005.

168/1991 3 rue Renée Sabran 69009.

170/1991 9 rue Berjon 69009.

176/1991 76 gde rue de la Croix Rousse, 2-2 bis rue Janin 69004.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français