1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Certificats d'urbanisme de division et de cession
128/1991 22-24 rue V. R. Thomas 69008.
131/1991 11 av. du Frêne 69009.
134/1991 29-29 rue Villon 69008.
141/1991 56 bd de l'Artillerie 69007.
142/1991 55-57 av. S. Apollinaire 69009.
143/1991 av. Lacassagne, rue Kimmerling, rue M. Flandin 69003.
149/1991 10 rue Clos Savaron 69004.
150/1991 134 rue Commandant Charcot 69005.
151/1991 26 rue Ste Marie 69003.
160/1991 41 avenue T. Garnier 69007.
161/1991 21 rue de Tourvielle 69005.
165/1991 5-7 rue Chazay 69005.
168/1991 3 rue Renée Sabran 69009.
170/1991 9 rue Berjon 69009.
176/1991 76 gde rue de la Croix Rousse, 2-2 bis rue Janin 69004.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires