646W/1-646W/16
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-10 : archives antérieures aux mandats d'Edouard Herriot (1791-1895).
- 11-16 : archives postérieures aux mandats d'Edouard Herriot (1957-[1976]).
Conditions d'accès
L'ensemble est immédiatement communicable, sauf l'article 11, soumis au délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Traité en 2023-2024
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Gestion collective : états, notes, correspondance (1832-1895).
- Demandes d'emploi : correspondance reçue (1827-1828).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières