BB/1-456
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Consulat : registre des actes.
Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :
Changements apportés dans la destination des divers locaux ; . de l'Hôtel-de-Ville ;4 janvier 1657 (folio 12, 43) - salle affectée aux audiences du tribunal de la Conservation, etc.4 janvier 1657 (folio 44) - Remontrances de Simon Maupin, voyer de la commune, au sujet de l'oubli où il avait été laissé, lors de la répartition des logements de l'Hôtel-de-Ville, " quoiqu'il eût contribué de grandz soings à la construction d'icelluy, fourni les desseings généraux et particuliers sur lesquelz la dite construction a esté faicte, et rapporté à la perfection du dit Hostel tout ce qui auroit dépendu de son invention, peynes et travaux ; " - appartement spacieux assigné dans la maison à cet officier, dont " le mérite personnel et les services , " sont pris en sérieuse considération. - Mandement de 80 livres à Laurent Lagneau, peintre, pour " peintures en forme de tapisserie " exécutées par lui dans la salle d'audience de la conservation.22 mars 1657 (folio 156) - Opposition du corps consulaire à l'enregistrement au Parlement de Paris des lettres patentes du Roi portant érection du comté de Forez en duché ; - motifs de cette démarche. - Indemnité annuelle de 15 livres accordée à Simon Maupin pour le logement de son cheval, dont l'écurie, placée à l'Hôtel-de-Ville, avait reçu une autre destination.24 mai 1657 (folio 241) - Contestation entre les maîtres fournisseurs et les merciers tenant échoppe sur le pont de la Saône, au sujet du commerce des armes blanches ; 19 juin 1657 (folio 272) - arrêté portant que les merciers pourront acheter et revendre de vieilles épées lorsque l'occasion s'en présentera. - Défense au sieur Carret et ,orfévre, sous peine de 500 livre d'amende, d'user, pour timbrer la vaisselle qu'il fabriquera à Lyon, du poinçon à la marque de la ville de Paris, où il avait été reçu maître ; 28 juin 1657 (folio 303) - Injonction aux maîtres orfévres de Lyon de ne se servir d'aucun autre poinçon que de celui de la commune et de leur poinçon particulier, empreint sur la planche en cuivre déposée à l'Hôtel-de-Ville, dans la chambre de leur corporation. - Permission à Antoine de Neufville, abbé de Saint-Just, neveu et vicaire général de l'archevêque de Lyon, d'établir dans la ville une maison de Filles Repenties, laquelle sera placée sous la direction des religieuses de la Visitation de Sainte-Marie.5 juillet 1657 (folio 324, 325) - Achat de 14,700 livres de poudre pour le magasin de munitions de la ville, qui en était complétement dégarni, etc.14 août 1657 (folio 374) - Indemnité de 550 livres tournois accordée à Francois Basset, ex-consul, pour le dedommager " de ce qu'il a souffert en sa maison de Moncha (Mont-Chat), size à la Guillotière, tant en ses vignes que pour le dépérissement de quelques meubles, dans quelle maison le Consulat l'avoit prié de vouloir loger la reine de Suède, à son passage par ceste ville. " 10 septembre 1657 (folio 393) - Elargissement de la rue située devant l'église Saint-Paul et lui n'avait que sept pieds d'ouverture ; 26 octobre 1657 (folio 447) - remaniements auxquels cette opération donne lieu, tant au clocher de l'église qu'à la chapelle des sieurs de Mascranny, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53
Mots clés matières
Mots clés typologiques