2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/216

Cote/Cotes extrêmes

2328W/216

Date

2001-2002

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

1459/2001 : 12 av. Foch

1460/2001 : 18 rue des Anges

1461/2001 : 6 rue Lainerie

1462/2001 : 39 rue des Tables Claudiennes

1463/2001 : 5 rue de Boyer

1464/2001 : 4 rue Rabelais

1465/2001 : 55 rue de la République.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français