2328W/1-2328W/259
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 2001
1459/2001 : 12 av. Foch
1460/2001 : 18 rue des Anges
1461/2001 : 6 rue Lainerie
1462/2001 : 39 rue des Tables Claudiennes
1463/2001 : 5 rue de Boyer
1464/2001 : 4 rue Rabelais
1465/2001 : 55 rue de la République.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires