1808 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1808W/1-1808W/40

Date

1981-2003

Importance matérielle

40

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Organisation et fonctionnement, affaires réglementaires, application de la loi PML, gestion du personnel des mairies d'arrondissement, conseils de quartier, délibérations des conseils d'arrondissement (1981-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1808W/19

Cote/Cotes extrêmes

1808W/19

Date

1995-2003

Présentation du contenu

Application de la loi Paris Marseille Lyon (PML). Vœux et questions écrites au Conseil municipal. 7ème, 8ème et 9ème arrondissements : délibérations des Conseils d'arrondissement, extraits du Bulletin Municipal Officiel (BMO), correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 6

Langue des unités documentaires

Français