1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 6605 à 6640 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (21 rue Neyret, 90 rue Cdt Charcot, 146 av. P. Santy, 144 montée de Choulans, 11 rue Gigodot, 35 av. J.-F. Raclet, 132 rue de Sèze, 1 rue Challemel-Lacour, 25 quai R. Rolland, 302 rue Garibaldi, 5 rue V. Hugo, 34 rue Audibert et Lavirotte, 38 rue F. Buisson, 221 F le Plateau - la Duchère, 51 av. Mal Foch, 9 pl. des Jacobins, 7 rue Port du Temple, 1 rue du Manteau Jaune, 62 rue du Colombier, 2 quai Sarrail, 14 montée St-Sébastien, 234 B le Plateau - la Duchère, 36 rue Burdeau, 32-38 rue Baraban, 83 rue Boileau, 27 bvd Pinel, 19 rue d'Austerlitz, 6 bis imp. Bazat, 98 av. P. Santy, 19 rue Neuve de Monplaisir, 15 quai Gillet, 8 rue Nérard, 57 rue de St-Cyr, 23 rue de Flesselles, 96 rue Bugeaud).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires