321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE L'ARCHEVECHE, 5ème arrondissement : - Amélioration du quartier Saint Jean : dégagement des abords de l'église Saint Jean : indemnisation aux locataires et propriétaires, affaires judiciaires, acquisition d'une maison appartenant à la Fabrique Saint Jean : tableau, rapport, pétition, résiliation de bail, correspondance, délibération, traité, actes de vente 1865-1877 - Rectification du nivellement : dommages causés aux immeubles : indemnisation : traité, délibération, correspondance, actes notariés 1868-1869 - Abandon au profit de la Fabrique Saint Jean du droit de mitoyenneté d'un mur existant sur les bâtiments de la Vieille manécanterie : correspondance, rapport, plan 1872-1877 - Echoppes adossées contre la cathédrale le long de la rue Saint Etienne : demande de renseignements : correspondance, plan 1881
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes