2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Groupe scolaire Combe Blanche, extension, réhabilitation.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/24

Date

2003-2015

Importance matérielle

0,15

Présentation du contenu

EI n° 08003

Opération n° 08003532

Ordre de service du programmiste (2010-2012) ; diagnostics amiante et qualité environnementale des sols : rapport, études préalables d'aide à la décision (EPAD) (2003-2010) ; maîtrise d'œuvre (MOE) : bilan financier, état d'acompte, note d'honoraire, bordereau d'envoi, copie de contrat de marché de maitrise d'œuvre, correspondance, ordre de service (2010-2015) ; ordres de service, procès-verbaux (2011-2015) ; contrôle technique (2012-2014).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)