
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 08003
Opération n° 08003532
Ordre de service du programmiste (2010-2012) ; diagnostics amiante et qualité environnementale des sols : rapport, études préalables d'aide à la décision (EPAD) (2003-2010) ; maîtrise d'œuvre (MOE) : bilan financier, état d'acompte, note d'honoraire, bordereau d'envoi, copie de contrat de marché de maitrise d'œuvre, correspondance, ordre de service (2010-2015) ; ordres de service, procès-verbaux (2011-2015) ; contrôle technique (2012-2014).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)