2216WP - Développement territorial, politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/1-128

Date

1970-2008

Importance matérielle

18 ml

Origine

Mission Vaise

Modalités d'entrées

Versement du 15/05/2009

Conditions d'accès

Les articles 17 et 19 sont soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée). L'article 103 est soumis au délai de 75 ans (juridiction). L'article 121 est communicable sous 48 h (négatifs). L'article 122 n'est pas communicable (absence de moyen de lecture). Les articles 124 à 128 ne sont pas communicables en raison de leur format.

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/1-18

Date

1993-2008

Quartier de Vaise : plans (1995).Comité d'Intérêt local de Vaise : bulletin d'information, notes, correspondance (1995-1997).Architectes urbanistes : dossiers de présentation, curriculum vitae, notes, correspondance (1997-1998).Affaires sociales : compte rendu du Comité de pilotage, charte éducative de l'animation, charte animation prévention, notes, correspondance (1997).Comité d'agrément. Demandes : ordre du jour, questionnaire, correspondance (2008).Décentralisation : rapport, coupures de presse (1999-2000).

Cote/Cotes extrêmes

2216WP/17

Date

1995-2008

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008 (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'accès

Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie provée) à compter de la date de fin.