2437W/1-2437W/33
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 08/03/2013.
Présentation du contenu
1-18 : 1997
19-33 : 1998
Mode de classement
Classement chronologique par dates de séances du Conseil municipal puis classement numérique par numéros de délibérations.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2018.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Mode de classement
Chronologique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Rapports, délibération, compte administratif, comptes d'administration pour 1996.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières
Mots clés typologiques