1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1778W/6

Cote/Cotes extrêmes

1778W/6

Date

1997-1999

Présentation du contenu

Gestion de la demande de logement. Attribution des logements communautaires. 8e et 9e arrondissements. Transmission des candidatures par la mairie d'arrondissement et la régie des biens communaux : fiches de suivi des propositions mairie, fiches logement, fiches candidat, tableau de suivi des demandes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 2

Langue des unités documentaires

Français