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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/85-2406W/92

Autres Cotes

2406W/168-2406W/187 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Mode de classement

Numérique

Dossiers 31/2002 à 53/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/86

Autres Cotes

2406W/170-2406W/172 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

31/2002 : 34 crs de Verdun 69002
32/2002 : Rectorat 14 rue Chevreul, 86 rue Pasteur 69007
38/2002 : 45 rue Marietton 69009
41/2002 : 44 rue J. Carret 69009
43/2002 : 156 av. Thiers 69006
44/2002 : 158 av. Thiers 69006
45/2002 : 27 rue Béranger, 174 av. Thiers 69006
46/2002 : 53 imp. Col. Lamy 69008
50/2002 : 7 imp. Roquette 69009
52/2002 : 6 rue A. Laborde 69009
53/2002 : 8 rue A. Laborde 69009.

Mots clés typologiques

permis de démolir