Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1563 - 1564) Pièces justificatives des dépenses de François Coulaud Quittances des rentes assignées sur les gabelles de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Quittances des rentiers assignés sur les gabelles de la ville de Lyon : Me Jehan Ridady, Richard Richard, " recteur de l'ospital Nostre Dame de Bourgneuf, en la ville de Mascon " ; Loyse Faye, " procureuse de Mes Jehan et Pomponio Bellièvre, ses enfants " ; Catherin Trye, " sr de Varennes " ; Laurens Texier ; " Françoise de Mornay, généralle de Piedmond " ; - Pièce N° 9 -" Estienne de la Forge, seigneur de Chalonne ; Jullyo Reste ; - Pièce N° 14 - Henry Sève, " contrerolleur ancien pour le Roy en sa doanne de Lyon, contuteur et administrant les biens de ses chers cousins Mathieu et Léonard de Vauzelles, enfantz héritiers de feu Me Mathieu de Vauzelles, advocat pour le Roy en cested. ville de Lyon " ; Jehan de la Chapelle, " docteur médecyn " ; Pierre Pinatel ; Anthoine Bernod, " advocat à Lyon " ; - demoyselle Catherine de la Tour, citoyenne de Lyon, dame de Vourles " ; Bonne Trye, " vefve feu Me Estienne de Bourg ; Jehan Semeur, " clerc de l'hostel Dieu " ; Thomas de Pierrevive, " commys à la recepte du pont du Rosne " ; Féderic Thomas, " commis à la recepte des deniers de l'aumosne généralle de Lyon ; " André Martin, " presbtre, qui s'est donné à l'hostel Dieu du pont du Rosne ; " - Pièce N° 30 - Jehan Monconys, " pour et au nom de son père, Sre Claude Monconys " ; " messire Anthoine Bonnet, chanoyne et procureur général de messieurs les secrétain, chanoynes et chapitre de l'esglise Saint Nizier " ; Pierre Sève " pour et au nom de Madame la présidente Patherin, dame Françoyse de Rubys ; madame Marguerite de la Tour, vefve François de Grandriz, en son vivant bourgeois de Villefranche " ; Claude de Rochefort, " pour et au nom de maistre Benoist de Rochefort, chanoyne de Saint Just et Saint Nizier, son frère " ; Claude Valleton, " pour et au nom de Amé Strossy ; " - Pièce N° 49, 50 -" damoyselles Anne et Claude Gondelfinger, filles et héritières feue damoyselle Claude Perretia, leur mère ", et la dernière des deux " (vefve feu Pierre Thèze, citoyen de Lyon " ; etc., etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes