
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 2014-2020
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Site internet du Comité lyonnais pour le respect des droits.
CDrom transmis par le cabinet du Maire, suite à la fermeture du site du CLRD lui-même consécutif à la fin d'activité du CLRD. Le Cdrom a été transmis au cabinet du Maire par le prestataire informatique chargé de sa maintenance et de son hébergement (???), sans consultation préalable des AML.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Notes
Notes communicabilité : Non communicables dans l'attente du SAE en raison de son support.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 2014-2020
Présentation du contenu
Site internet du comité pour le respect des droits.
Langue des unités documentaires