CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1499) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Dépenses pour l'entrée du Roi Louis XII
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur général de Lyon. - Pièce N° 1 - Etats des dépenses faites pour l'entrée du roi Louis XII. - Cinq deniers pour livre sont imposés sur les habitants pour subvenir aux frais de réception ; - les religieux de Saint-Antoine de Viennois s'engagent à tenir hors des murs leurs pourceaux qui erraient librement par la ville ;(folio 2 verso) - le consulat leur promet en retour une ânée de seigle par mois.(folio 3) - Jean de Troyes et Pierre Goyon, cartiers, se chargent de la confection de 800 targettes les unes portant un porc-épic en champ de gueule, les autres un A, et des écussons aux armes de France ; (folio 3) - robes pour les conseillers ; (folio 4 verso) - cent petits enfants de 6 à 9 ans, des meilleurs familles de la ville, sont vêtus de robes bleues, semées de fleurs de lis, et doivent crier : vive le Roi! (folio 5 verso) - Jean Le Père et Nicolas, orfèvres, s'engagent " à faire et reduyre mil escus d'or en ung porc-espic assis sur une terrasse de la grandeur qu'il pourra estre et en la forme du patron qui pour ce leur sera baillé par Jehan de Paris. (folio 6) -" Le mercredi, dixiesme jour du moys de juillet mil quatre cens quatre vingt dix neuf, le roy Loys, douziesme de ce nom, fit son entrée en la ville de Lion, par la porte de Bourgneuf, et ala louger en l'ostel archiépiscopal ; (folio 6 verso) -" Le XIIe jour des moys et an dessusdits tous les conseillers de la ville, exceptés Pierre Palmier Glaude Laurencin et Pierre Regnard, et avec eux presens monsr le procureur du Roy, Jacques de Baileux, trésorier, et le procureur de la ville, sont allez devers le Roy, heur de sept heures de matin, et luy ont présenté de par ladite ville ung porc-espic fait tout d'or d'escus pesant treze marcs cinq onces cinq deniers douze grains, lequel a receu ledit don et offert de confirmer les privileiges de ladite ville.(folio 7) Pièce N° 2 -- Autre compte des fraiz de l'entrée du Roy, rendu par Amé Bullioud. " - Payements à la femme de Jean Bourgeoys, enlumineur, pour coutures ; (folio 4) - à Huguenin Carra, mercier, pour fourniture du taffetas employé dans les costumes des femmes qui figurèrent les personnages de : " marchandises, France, amour, souveraine, prudence, Justice, Influence, Droite ligne, de l'Eaue, de la Terre, de Providence divine et Peuple ; " (folio 4) - à divers pour la décoration du poële porté sur le Roi ; (folio 5) -" à Antoine de Vigne, drapier, pour quatre aulnes et demye drap turquin pour faire robbe à Jehan de Paris, qui fit Bon Temps, et pour cinq aulnes vert pour faire coctes à Santé et Liesse qui estoient avec Bon Temps ; " (folio 6) - façon de robes, de chausses pour : l'Air, le Feu, Neptune, le Soleil, " qui sont de peaulx dorées et argentées, à Glaude Chevallet, pour les dits qu'il fit pour l'entrée du duc de Valentinois et du Roy et pour recorder les filles ; (folio 6) - journées de peintres : Johannes Bourgoys, Jaques Berthet. Jaques Forestz, Poncet Ymagnier, Pierre Bonté, François Rocheffort, Guyon Levet, serviteur dudit François Rochefort, Jehan Lamy, Adam Le Fevre, Jehan d'Auney, Philippe Besson, Pierre Diespe, Symon Chenevier, deux Flamens, Jehan le Noir, serviteur de Jehan de Paris, Jehan de la Rue, Jehan Henault, Anthoine Vessenat, Henry Guiot, Jehan Chappeau, Pierre du Pont, Jehan Ramel, Vincent Montmiral, Pierre de Fontaines, etc. ; (folio 7 verso) - à Jehan de Paris, paintre du Roy, pour sa poyne d'avoir devisé les mistères de l'entrée, avoir fait tous les patrons tant desdits mistères que des cartiers, toilles et targuetes, au brodeur pour le poille et l'orfèvre pour le porc-espic d'or donné audit seigneur et autres peines et travaulx qu'il a heuz à conduire les mistères et faintes de ladite entrée, LXX l. ; (folio 8 verso) - à Clément Trie, pour le soupper de Jehan de Paris, François Rochefort, Pierre Bonté, paintres, et Nicolas l'ymagier, qui s'assemblèrent pour deviser les mistères et faintes de ladite entrée. " (folio 10) - Etat des fournitures faites aux peintres en couleurs, cordes, papier, étoffes et autres objets.(folio 10) - Payement " - à maistre Heurry Valluffin, maistre de l'escolle du cousté devers l'empire, pour certaines despenses par luy fournies pour l'eschauffault des petiz enfans ; (folio 13 verso) - à Jehan de Paris, le tondeur, pour despense par luy faicte en son eschauffault du Puy Saint-Christofle, où il fit Bon Temps ; (folio 13 verso) - à la vefve de l'Aubepin, cordonnier, de laquelle l'on emprunta neuf pierres ou il y a à chacune une boucle de fer pour faire contrepois au char de Neptunus, desquelles Jehan de Paris, le paintre, coppa les cordes de cinq et tumbèrent en la Saonne ; (folio 13 verso) - Dons faitz aux officiers de chez le Roy : aux forriers, aux huissiers d'armes, aux trompettes, aux portiers, aux deux huissiers de chambre et massiers, aux valetz de pié, aux heraulx d'armes, au mareschal des lougis, au prevost de l'oustel, etc. " (folio 15) - Payement " à Jehan Le Père, filz de Loys Le Père, orfèvre, de la somme de trente cinq escus d'or pour la fasson du porc-espic d'ordonné au Roy, etc."(folio 17 verso)
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes