378W/1-378W/52
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00497.2
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1971 : permis de construire, exemptions, infractions à la législation de l'urbanisme.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1971
372/1971 : rue Mazenod, rue Boileau, rue Chaponnay, clos Suiphon 69003, M 210/1974, 499/1973 et 40/1972, P 505/1972.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires