2819W/1-104
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/11/2019.
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Mode de classement
Le classement géographique est spécifique au service.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Informations sur le traitement
Ce versement a été préparé en 2017 suite à un tri interne des dossiers : les 2 derniers changements de propriétaires ou d'exploitants sont conservés dans le service ce qui explique parfois le manque de documents à l'adresse de classement.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
17 boulevard Yves Farge, licence n° 4511 (1980-2009).
33 avenue Felix Faure, licence n° 763 (1982-1985).
41 avenue Felix Faure, licence n° 3588 (1977-2000).
43 avenue Felix Faure, licence n° 767 (1982-2002).
48 avenue Felix Faure, licence n° 769 (1981-1996).
55 avenue Felix Faure, licence n° 770 (1983-2003).
57 avenue Felix Faure, licence n° 772 (1972-2011).
70 avenue Felix Faure, licence n° 773 (1981-1988).
140 avenue Felix Faure, licence n° 776 (1966-1987).
166 avenue Félix Faure, licence n° 780 (1985-2009).
198 avenue Félix Faure, licence n° 784 (1979-2009).
213 avenue Félix Faure (sans numéro de licence) (1983-2001).
16 rue de la Favorite, licence n° 760 (1987-2001).
28 boulevard Jules Favre, licence n° 757 (1972-1986).
11 rue Ferrachat, licence n° 2648 (translation : provient du 245 avenue Berthelot) (1977-1996).
1 rue de la Ferrandière, licence n° 496 (translation : provient du 2 rue Coysevox) (1976-2010).
Conditions d'accès
Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.