CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1484

Cote/Cotes extrêmes

CC/1484

Date

1596-1597

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1596 - 1597) Comptes patrimoniaux d'Antoine Larchier

Comptabilité. - Compte premier patrimonial d'Antoine Larchier. - Recettes : - Garbeau de l'épicerie, " impositions, aydes et gabelles ayant cours accoustumé estre cuillies et levées en la ville et banlieue de Lyon ", rêve cartulaire et foraine, ports adjacents, cens, servis et pensions dus à la ville, locations de terrains, de boutiques, de la boucherie Lanterne, places mises en pies, pension due par les héritiers Nicolas Dupré, " légat de feu monsieur de Licieulx ", louage des étaux le long de l'Eglise Saint-Nizier, deniers provenant du marché de la cuyraterie, droit perçu par la ville " pour employer à partie du payement des gaiges du principal et regens du collège de la Trinitté ". - Dépenses : - Gages de François Fournel, procureur général. François Faure, procureur substitué, Pierre Gingène, Mathieu Ollier, Pierre Paintendre, mandeurs. - Rentes payées à Laurans de Bourg, Catherine de Gabiano, Hugues de Gabiano, Anne de Gabiano, François Platel, Claude Arcousin, Bertrand Polveret, Pierre de Montconys, Gaspard du Coing, François Garnier, Jean Vincent, Léonarde Vincent ; Mathieu Vaillant, Jean Perret, Jean Pelletier, Mathieu de Vauzelles, l'Hôtel-Dieu, Richard de Serracin, Humbert Gellas, Michel de Saint-Paul, Jean Ravot, l'aumône générale, François Frère, Denise de la Chanse, Nicolas de Langes, l'hôpital de Mâcon, de Bellièvre, Riddady Viollier, Jean de Masso, Jacques Daveyne, Vincent de Chanade, aux Jacobins, à Claude de Paulat, aux chanoines de St-Nizier, à Jean Cottereau, François Guérin, Barthélemy du Socheys, etc. - Dots de Catherine Focquette et Claudine Genin. - Paiement " au recepveur du domayne du Roy à Lion pour la pension de unze cens soixante six escuz deux tiers y comprins l'augmentation de IIIc XXXIII écus I t. qu'il a pleu à Sa Majesté faire sur la rève checun an ". - Rentes dues sur la boucherie Lanterne. - Dépenses pour le jour de la St-Thomas. - Paiement à Jean-Baptiste Ravot pour l'oraison doctorale. - Gages des réveille-matin. - Paiement à Toussaint Putet, sergent royal, pour poursuites exercées contre les bouchers. - Fournitures de cierges, de torches " pour le jour de l'enterrement de la fille de feu monsieur de Mandellot ". - Gages du marguillier de Saint-Nizier. - Frais de procédures au sujet des tailles. - Achat de torches pour accompagner les consuls. - Achat d'une grange près du collège de la Trinité. - Fournitures pour la robe consulaire de François Benoist. - Paiement à la femme de Pierre Bullioud du prix de sa robe de consul. - Cadeau de volailles aux élus. - Frais de procédures contre Jean-Baptiste Appian et François Combe. - Paiement aux sergents royaux " des tailles en l'eslection de Lyonnois ". - Travaux au collège de la Trinité. - Pose d'une porte à l'hôtel-de-ville. - Gages des commis " à faire la recepte par le menu de la rève cartulaire et imposition foraine " . - Frais d'entretien des professeurs du collège de la Trinité. - Deniers comptez et non reçus. - Dépense commune.

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes