Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1596 - 1597) Comptes patrimoniaux d'Antoine Larchier
Comptabilité. - Compte premier patrimonial d'Antoine Larchier. - Recettes : - Garbeau de l'épicerie, " impositions, aydes et gabelles ayant cours accoustumé estre cuillies et levées en la ville et banlieue de Lyon ", rêve cartulaire et foraine, ports adjacents, cens, servis et pensions dus à la ville, locations de terrains, de boutiques, de la boucherie Lanterne, places mises en pies, pension due par les héritiers Nicolas Dupré, " légat de feu monsieur de Licieulx ", louage des étaux le long de l'Eglise Saint-Nizier, deniers provenant du marché de la cuyraterie, droit perçu par la ville " pour employer à partie du payement des gaiges du principal et regens du collège de la Trinitté ". - Dépenses : - Gages de François Fournel, procureur général. François Faure, procureur substitué, Pierre Gingène, Mathieu Ollier, Pierre Paintendre, mandeurs. - Rentes payées à Laurans de Bourg, Catherine de Gabiano, Hugues de Gabiano, Anne de Gabiano, François Platel, Claude Arcousin, Bertrand Polveret, Pierre de Montconys, Gaspard du Coing, François Garnier, Jean Vincent, Léonarde Vincent ; Mathieu Vaillant, Jean Perret, Jean Pelletier, Mathieu de Vauzelles, l'Hôtel-Dieu, Richard de Serracin, Humbert Gellas, Michel de Saint-Paul, Jean Ravot, l'aumône générale, François Frère, Denise de la Chanse, Nicolas de Langes, l'hôpital de Mâcon, de Bellièvre, Riddady Viollier, Jean de Masso, Jacques Daveyne, Vincent de Chanade, aux Jacobins, à Claude de Paulat, aux chanoines de St-Nizier, à Jean Cottereau, François Guérin, Barthélemy du Socheys, etc. - Dots de Catherine Focquette et Claudine Genin. - Paiement " au recepveur du domayne du Roy à Lion pour la pension de unze cens soixante six escuz deux tiers y comprins l'augmentation de IIIc XXXIII écus I t. qu'il a pleu à Sa Majesté faire sur la rève checun an ". - Rentes dues sur la boucherie Lanterne. - Dépenses pour le jour de la St-Thomas. - Paiement à Jean-Baptiste Ravot pour l'oraison doctorale. - Gages des réveille-matin. - Paiement à Toussaint Putet, sergent royal, pour poursuites exercées contre les bouchers. - Fournitures de cierges, de torches " pour le jour de l'enterrement de la fille de feu monsieur de Mandellot ". - Gages du marguillier de Saint-Nizier. - Frais de procédures au sujet des tailles. - Achat de torches pour accompagner les consuls. - Achat d'une grange près du collège de la Trinité. - Fournitures pour la robe consulaire de François Benoist. - Paiement à la femme de Pierre Bullioud du prix de sa robe de consul. - Cadeau de volailles aux élus. - Frais de procédures contre Jean-Baptiste Appian et François Combe. - Paiement aux sergents royaux " des tailles en l'eslection de Lyonnois ". - Travaux au collège de la Trinité. - Pose d'une porte à l'hôtel-de-ville. - Gages des commis " à faire la recepte par le menu de la rève cartulaire et imposition foraine " . - Frais d'entretien des professeurs du collège de la Trinité. - Deniers comptez et non reçus. - Dépense commune.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes