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2326 W - Autorisation d'urbanisme : registres.

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Cote/Cotes extrêmes

2326W/1-2326W/5

Date

1987-2001

Importance matérielle

5

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, permis de construire, déclaration de travaux

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Certificats d'urbanisme.

Cote/Cotes extrêmes

2326W/1

Date

1987-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés typologiques

certificat d'urbanisme