Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Administration militaire : administration et organisation de l'armée et des troupes en marche (1790-1831), organisation de la section militaire (1791-1792), du bureau militaire (1795-1805), de la justice militaire (1792-1820), emplacement des troupes (1789-1916)
AFFAIRES MILITAIRES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION MILITAIRE : - Police et Justice militaire : . organisation de la justice militaire et affaires instruites par le tribunal militaire : décret, état nominatif, documents administratifs 1792,1801,1808,1817,1820 . jugements militaires : actes judiciaires 1792-1802 . renseignements sur les officiers en demi-solde ou en non activité : état nominatif 1810-1820
Langue des unités documentaires
Mots clés matières