1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc privé. Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH). Attribution de subventions des collectivités locales. Décisions d'annulation ou prorogation de demande : demandes d'engagement, récapitulatifs, conventions d'attribution de subvention, avenants, correspondance.
- OPAH 7e arrondissement Guillotière (1998-2000).
- OPAH 9e arrondissement Vaise (1996-2001).
- OPAH 9e arrondissement - Ecully (1999-2001).
- OPAH multisites 1er et 3e arrondissements (2001).
- OPAH multisites 9e et 5e Saône rive droite (1999-2000).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires