Aide à la recherche

2884W - Direction centrale de l'Immobilier

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2884W/1-2884W/302

Date

1970-2018

Importance matérielle

1,9 ml

Origine

9e bureau, office municipal du travail, bureau du travail (Palais de la mutualité) (jusqu'en 1979) ; administration générale, police administrative (1979-2003) ; administration générale, gestion des relations avec les syndicats professionnels et locaux syndicaux (2004) ; direction des sites, service relations avec les syndicats professionnels et gestion des locaux syndicaux (2005-2007) ; direction centrale de l'immobilier, sous-direction de la logistique immobilière, service des salles municipales et des locaux syndicaux (à partir de 2007).

Histoire de la conservation

Dossiers archivés à la fin d'activité du syndicat.

Modalités d'entrées

Versement du 08/10/2021

Présentation du contenu

1-302 : Dossiers de déclarations des syndicats.

Mode de classement

classement numérique non continu à partir du numéro du syndicat issu du répertoire unique municipal et départemental de syndicat

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

1423 WP ; 1855 W ; 1101WP ; 2883W

Notes

Les noms des syndicats professionnels ayant évolué dans le temps ont tous été relevés.
L'instrument de recherche contient des acronymes pour les principaux syndicats nationaux qui sont développés ci-après : Confédération générale du travail (CGT) ; Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ; Confédération générale du travail unitaire (CGTU) ; Force ouvrière (FO) ; Confédération française démocratique du travail (CFDT) ; Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ; Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) ; Solidaire unitaire démocratique (SUD) ; Confédération nationale du travail (CNT).

Mots clés matières

travail, syndicalisme, syndicat professionnel

Fonctions

7 Biens communaux

Syndicat n° 3129.

Cote/Cotes extrêmes

2884W/104

Date

1983

Présentation du contenu

Syndicat CGT IMPro (Institut médico-professionnel) Maria Dubost.

Dossier-type : déclaration préfectorale d'enregistrement, statut, liste de composition du bureau, listes, procès-verbal d'assemblée générale, correspondance, affiches, coupures de presse, délibérations, demande de location ou mise à disposition de salle.

Conditions d'accès

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.