BB/1-456
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bourgeoisie : nommées, 1652 - 1751.
Bourgeoisie : - nommées remises par : - Benoît Gourgent, procureur fiscal en la juridiction de Vaugneray; - Gaspard Cachot, fils de Claude, ce dernier procureur d'office de la baronnie de Bagnols-le-Bois d'Oingt et Morancé; - Claude Chanorier, commissaire enquêteur et examinateur au Bailliage de Beaujolais; - Claude-Joseph Piégay, fils et héritier de feu Philippe Piégay, procureur d'office de Riverie; - Simon Tellion, écuyer, seigneur de Balmont, sieur de Laliva; - Noël Millet, Pierre de Chazelles et Claude Tricat, conseillers du Roi, élus, les deux premiers, en l'Election de Saint-Etienne, le dernier, en celle de Roanne; - Charles Dugas, avocat en Parlement, juge de Chaignon et de Valfleurie; - César Valous, greffier au Bureau des finances de Lyon; - Jean de Magnin, sieur de Ponchon et de La Carette; - Antoine Patissier, sieur de La Fayette; - Claude Choppin, valet de pied de Mademoiselle, souveraine de Dombes; - Gabriel Fleurdelis, notaire royal; - Achille Chometton, lieutenant eu la maréchaussée de Forez; - Claude de Saint-Lagier, sieur de Rouzières; - Aimé Vourlat, lieutenant de la ville de Saint-Symphorien-le-Château, etc. - Avis donné au Consulat des inconvénients qui pouvaient résulter de ce que, " jusqu'à présent (juillet 1698), l'on s'est contenté de transcrire dans un registre les dénombremens de biens et fonds possédez par ceux qui donnent leurs nommées pour acquérir le droit et privilége de la bourgeoisie de cette ville, en exécution de l'arrest du Conseil d'Estat du 20ème mai 1665, et de la déclaration du Roi du 6ème aoust 1669, sans qu'on ait pratiqué de faire signer ces dénombremens par ceux qui les présentent; " - décision portant qu'afin de remédier à cette situation , désormais " aucune personne possédant des fonds en Lyonnois, Forez et Beaujolois, ne pourra estre reçu à donner sa nommée sans, au préalable, en avoir représenté au. Consulat le dénombrement, lequel sera enregistré sur le livre tenu au secrétariat, signé par les sieurs prévost des marchands et eschevins et par celui qui le présentera; et s'il ne sait écrire, il en rapportera un certificat fait devant notaires, qui demeurera de même au secrétariat. Et quand ceux qui donneront leurs nommées n'auront aucuns fonds, il en sera fait mention dans l'acte qui leur sera expédié à cet effet ". - Nommées remises sous le régime de l'ordonnance précédente, par: André Masson, docteur en droit, avocat au Parlement, pour " satisfaire aux conditions de l'acte qu'il vient de faire au Consulat pour acquérir dans Lyon le droit de bourgeoisie " (cette formule, toujours la même, ne cesse d'être employée à partir de cette époque); - Geoffroy Fleurant maître boulanger; - Alexandre Bessie, écuyer, sieur du Peloux, assesseur en la maréchaussée de Beaujolais; - Claude Chesnard, sieur de Montrouge, gentilhomme de la vénerie du Roi; - Alexandre Purpan, dit La Sonde, maître chirurgien; - Laurent Guichard, écuyer; - Aimé Bertin, avocat en Parlement; - Etienne Charmet, ex-capitaine au régiment de Flamarens; - Marthe Guy, femme séparée de biens de noble Jacques-Marcel Carafe (Caraffa), originaire de Naples; - Claude Vernier, graveur en taille-douce, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
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