1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
732/1997 : 33 rue Imbert Colomès 69001
733/1997 : 4 rue Eugène Pons 69004
734/1997 : 46 crs Charlemagne 69002
735/1997 : 9 rue Niepce 69004
736/1997 : 23 rue de Nuits 69004
737/1997 : 31 rue du Président Edouard Herriot 69002
738/1997 : 5 rue Grolée, 39 rue Thomassin 69002
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires