2968W/1-2968W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03293
Opération n° 03293004
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 03293
Opération n° 03293004
Dossier du candidat retenu. -
Lot 3, menuiseries intérieures, agencement, marché n° 158087 attribué aux Menuisiers du Rhône (2015-2017).
Lot 4, plâtrerie, faux plafonds, peinture, marché n° 158088 attribué à Meunier SAS (2015-2016).
Lot 5, carrelage, faïences, marché n° 158089 attribué à Siaux (2015-2016).
Lot 6, sols souples, marché n° 158090 attribué à Ulti service (2015-2017).
Lot 7, électricité, courants fort et faible, marché n° 158091 attribué à Brunet (2015-2017).
Lot 8, chauffage, ventilation, plomberie, marché n° 158092 attribué à Raby (2015-2017).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2017 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.