321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COURS DES CHARTREUX, 1er arrondissement : - Ouverture du dit cours reliant la partie nord de la Ville avec le chemin de la Butte, prolongement de l'impasse Gonin par l'établissement d'un chemin à lacets pour l'accés du jardin des Chartreux, prolongement de la terrasse des Chartreux : réglement de mitoyenneté, expropriation, acquisition de maison, cession de terrains, affaires judiciaires, réclamations, travaux de construction, enquête administrative, demande d'indemnisation, aliénation de terrains, acquisition d'un terrain appartenant à l'établissement des prêtres diocésains des Chartreux : traité, actes de vente, délibération, correspondance, plans, actes notariés, rapports, cahier des charges, devis, mémoire 1836-1861 - Construction d'une clôture en fer limitant le jardin des Chartreux sur le dit cours et la place Rouville : travaux de construction, adjudication : plans, soumission, correspondance, affiches publiques, devis, arrêté du maire, procès verbal d'adjudication, rapport 1907-1908
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes