CC/1-4400
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1598 - 1599) Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier
Comptabilité. - Pièces justificatives des comptes d'Antoine Larchier. - Compte de menus frais (p. 1) ; - Paiements : à Etienne Regnauld, marchand ciergier et confiseur, pour avoir fourni des confitures à la ville " dont a esté faict présent à Mme De Messe " (p. 2) ; - au même, pour les confitures dont il a été fait présent au maréchal de Biron (p. 3) ; - à Jean Ribbe, papetier, pour fourniture de papier à la ville (p. 4) ; - à Guillaume Margueron, recouvreur, pour avoir entièrement recouvert la maison louée par la ville au sr Corneille, rue Juiverie (p. 5) ; - à Bertrand Colaud, en remboursement de ce qu'il a payé à Aurard Perraud et Jean de Loeilles, pour fournitures d'épicerie (p. 6) ; - à Etienne Gaignière, pour " frais de pavissage et aultres réparations qui se font au chemin des Célestins tirant en Bellecourt " (p 7) ; - à Claude Droguet, dit la Planche, me charpentier " pour eschaffaulx qu'il a faict pour le jeu des enfants du colleige de la Trinité " (p. 8) ; - aumônes : aux Minimes, " en considération des messes et autres services qu'ils ont célébré en la chappelle St-Roch " ; aux religieux de l'Observance " pour employer en achapt d'huille d'olyve pour leur provision du présent caresme " (p. 9 et 10) ; - au sr Corneille, " qui a esté aultreffois ministre, et qui, despuis naguére, s'est converty à la relligion catholique, appostolicque et romaine et rendu au couvent des Augustins de ceste ville, pour luy ayder à faire son voyage de Paris où il s'achemine présentement " (p. 11) ; - aux Minimes, " pour leur aider à subvenirt à leurs nécessités " (p. 12). - Frais de vin payés par le Consulat ; paiement : à Dominique Dufour, pour vin a porté aux seigneurs qui ont passé par icelle ville " (p. 13 et 14) ; - à Antoine Clément, " pour une pièce de vin muscat qu'il a fourny à Paris pour lad. ville et communauté, et qui a esté distribuée aux personnes nommées à celluy qui a la charge des affaires de cested. ville à Paris " (p. 15) ; - à Dominique Dufour, pour vin blanc et clairet acheté par lui, " qui a esté porté à boteilles, au nom de la ville, à plusieurs seigneurs qui ont passé par icelle " (p. 16) ; - au même, pour achat de vin muscat, de vin blanc et de vin clairet qu'il a fait porter, au nom de la ville " tant à Monsieur le Cardinal de Joyeuse, commissaires députés pour le faict des tailles, que autres seigneurs passant par lad. ville " (p. 18) - Etat de menus frais, payés à Jean Poncet, et quittance (p. 17). - Frais de voyages ; paiements : à Jean-Baptiste Ravot, avocat à Paris, pour frais divers et fournitures (p. 19) ; - à François Fournel, pour avance des frais qu'il fit dans un voyage en cour (p. 20). - Etat des frais faits par François Fournel, dans un voyage en cour, " par devers Monseigneur de Bellièvre, chancellier de France ", mandement et quittance (p. 21). - Paiements : à Jacques de la Vioze, pour frais d'un voyage â Mâcon et à Belleville, pour aller au devant de M. de Messes (p. 22) : -" à Monsieur l'advocat Mathieu pour les frais du voyage qu'il va présentement faire en Dauphiné pour représenter, aux estats qui sont assemblés à Grenoble le contenu es mémoires a luy baillées, pour raison de la doanne nouvellement estallyé à Vienne " (p. 23).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes