388 W

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Cote/Cotes extrêmes

388W/1-388W/47

Date

1948-2005

Importance matérielle

47

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00517.2

Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme accordées en 1974 : permis de construire, ouvertures de chantiers, exemptions, avis de principe, déclarations préalables, "affaires diverses", procès-verbaux de constat.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

388W/43

Cote/Cotes extrêmes

388W/43

Date

1974-1976

Présentation du contenu

Permis de construire 1974

433/1974 : 6 rue P. Fabia 69008 (1974-1976)

436/1974 : 132 rue Bossuet 69006, P 124/1975, M 406/1975 (1974-1976)

437/1974 : 6 pl. Raspail 69007 (1974-1975)

438/1974 : 315 à 319 rue Garibaldi 69007 (1974-1975).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français