AA/1-174
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Au début du 20e siècle ont été ajoutées au classement de Rolle 13 liasses de pièces imprimées diverses relatives aux privilèges de la ville, traités, cérémonies, etc.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
Le fonds se compose de 4 parties : privilèges et franchises de la ville, correspondance politique, affaires d'Etat, cérémonies et réjouissances publiques.
Il témoigne en général des relations de Lyon avec les autres pouvoirs, villes ou pays. A ce titre, il renferme de nombreux cachets et encore quelques sceaux. Le fonds comprend notamment le cartulaire de la ville de Lyon, qui référence les actes les plus importants de la cité et correspond au 1er inventaire d'archives de la ville. Il présente également des renseignements précieux sur les correspondants de la commune de Lyon, en particulier les autres villes : on y trouve ainsi le premier sceau de Saint-Etienne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série AA dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales.
Cet ensemble, qui se présente sous forme de liasses et de pièces portant chacune un numéro de pièce, était réparti dans différentes sections du classement ancien. Dans un premier temps, les dossiers ont été classés dans un ordre numérique, avant d'établir un plan de classement à une date qui demeure inconnue. Les dossiers sont désormais classés selon un ordre méthodique. Selon les parties du fonds, la description se fait au niveau de la pièce ou du dossier.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865 (AA 1-160). Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Quelques liasses supplémentaires à cet inventaire ont été entrées dans la base informatique (AA 161-174).
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2MI/44).
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés typologiques
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Par ordre hiérarchique : rois de France, princes, ministres, etc.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance reçue par la commune . Lettres originales des maires, consuls, échevins d'autres villes : Saint-Bonnet à Turin. - pièces 1 - 4 : Saint-Bonnet (1589 - 1594) - pièces 5 - 7 : Saint-Chamond (1581) - pièces 8 - 10 : Saint-Etienne (1589 - 1789) - pièce 11 : Saint-Flour (1590) - pièces 12 - 21 : Saint-Gall (1589 - 1712) - pièces 22 - 28 : Galmier (1589 - 1628) - pièce 29 : Saint-Haon (XVème siècle) - pièces 30 - 33 : Saint-Jean-de-Losne (1579 - 1581) - pièces 34 - 35 : Saint-Mâlo (1753) - pièce 36 : Saint-Priest (1590) - pièces 37 - 42 : Saint-Rambert (1589 - 1598) - pièces 43 - 50 : Saint-Symphorien d'Ozon (1589 - 1590) - pièces 51 - 54 : Saint-Symphorien le château (1589 - 1592), pièce 51 : s.d. - pièce 55 : Sainte-Colombe (1561) - pièce 56 : Salins (1710) - pièce 57 : Seurre (1581) - pièce 58 : Sedan (1744) - pièce 59 : Seyssel (1615) - pièce 60 : Sens (1746) - pièces 61 - 64 : Strasbourg (1680 - 1691) - pièce 65 : Sury (1589) - pièces 66 - 68 : Toulon (1661 - 1716) - pièces 69 - 71 : Toulouse (1555 - 1746) - pièce 72 : Turin (1754).
Lettres originales des maires, consuls, échevins, etc. , des villes de Saint-Bonnet, Saint-Etienne, Saint-Gall, Saint-Galmier, Saint-Malo, Saint-Rambert en Bugey, Saint-Syrnphorien-le Château, Saint-Symphorien-d'Ozon, Salins, Sedan, Toulon, Toulouse, etc : - Etat des fortifications de Saint-Bonnet-le-Château ; composition et situation de la garnison de cette place.( pièce 2) - Relation de la cérémonie qu'on y fit à l'occasion de la reconnaissance du roi Henri IV.( pièce 3) - Adhésion des échevins de Saint-Etienne à la réunion de leur département à la ville de Lyon, dans le cas où celle-ci solliciterait des Etats provinciaux pour la Généralité entière. ( pièce 9) - Concentration à Charolles des troupes du bâtard de Bourgogne (Corneille), qui voulait mettre le siége devant Charlus. ( pièce 29 ) - Perception des droits de contrôle sur les ventes de vaisseaux opérées par les Siéges d'Amirauté.( pièce 34) - Relation d'un combat livré aux Ligueurs par la garnison de Saint-Rambert sous les murs de cette place. ( pièce 38) - Armes et munitions de guerre demandées par la ville de Saint-Symphorien-le-Château pour résister aux troupes du Dauphiné. ( pièce 52 ) - Irritation du Consulat contre les habitant ; de Saint-Symphorien-d'Ozon, qui avaient logé les troupes huguenotes de Lesdiguières ; défense à ceux-là de venir vendre leurs denrées à Lyon. ( pièce 49) - Doléances des habitants de Salins au sujet des droits de préséance que s'arrogeaient les membres du Présidial de leur ville dans les cérémonies publiques et municipales. ( pièce 56 ) - Arbitrage des échevins de Lyon réclamé pour les fabricants de draps de la ville de Sedan.( pièce 58) - Publication de l'ouverture de la foire aux chevaux nouvellement accordée par le roi Louis XIV à la ville de Strasbourg.( pièce 63) - Différend entre les échevins de Toulon et Claude Henri Vanesson, fermier général des droits sur les huiles, au sujet des prétentions de ce traitant sur les fabriques de savons de la ville, ( pièce 67 ) etc.
Pièce 8 : Réponse des échevins stéphanois aux élus municipaux lyonnais relative aux débuts de la Ligue, 3 mars 1589.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 27
Bibliographie
Lyon, 1562, capitale protestante (21 octobre 2009 - 27 février 2010)
Mots clés lieux