Délibérations n° 1141 à 1177.

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2226W - Direction des Assemblées

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Conseil municipal : dossiers des séances.

Cote/Cotes extrêmes

2226W/1-2226W/12

Autres Cotes

2226WP/1-2226WP/19;1919WP/59 (Ancienne cote)

Date

1995-1996

Importance matérielle

1,5 ml

Origine

Direction des Assemblées

Modalités d'entrées

Versement du 12/11/2009.

Présentation du contenu

1-3 : 1995

4-12 : 1996

Mode de classement

Chronologique.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Traité en 2018.

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés typologiques

délibération, rapport

Fonctions

1 Conseil municipal et instances de délibérations

1996.

Cote/Cotes extrêmes

2226W/4-2226W/12

Autres Cotes

2226WP/6-2226WP/19 (Ancienne cote)

Mode de classement

Chronologique

Séance du 16 décembre.

Cote/Cotes extrêmes

2226W/11-2226W/12

Autres Cotes

2226WP/18-2226WP/19 (Ancienne cote)

Date

1996

Présentation du contenu

Compte rendu des décisions, rapports, délibérations.

Mode de classement

Numérique