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1863 W

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Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/32

Date

1820-1983

Importance matérielle

32

Origine

Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Direction de l'Immobilier et du foncier : état général des propriétés communales de la Ville de Lyon (1905-1929) ; opérations immobilières réalisées par la Ville : registres, dossiers (classement géographique) (1820-1983).

Ensemble de dossiers transmis par le service foncier de la Communauté urbaine ; ces dossiers avaient été emportés par le personnel issu du service foncier de la Ville à la Communauté urbaine en 1969 et ont probablement été produits par le service de la voirie communale de Lyon.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

1863W/30

Cote/Cotes extrêmes

1863W/30

Date

1981

Présentation du contenu

Opérations immobilières réalisées par la Ville de Lyon.

Ecully. Cession à la Ville de Lyon d'un immeuble communautaire, ex-propriété Damiron, chemin du Fort : délibérations du Conseil municipal, arrêtés du président de la Communauté urbaine de Lyon, correspondance, projet d'acte de vente, déclaration d'intention.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français