1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Patrimoine de la Ville. Habitation bon marché (HBM). Suivi. Groupe Bossuet.
Présentation : plans, notes, états d'occupation, rapports, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, acte de vente, correspondance (1912-1988).
Suivi social.
- Relations avec les locataires : correspondance (1988-1993).
- Halte-Garderie. Projet de restauration : baux, convention d'animation, correspondance (1988-1990).
Travaux.
- Projets : plans, correspondance (1989-1993).
- Programmation : étude pré-programme, notes, budgets, plannings, Bulletin municipal officiel, délibérations, correspondance (1994-2001).
- Colonnes montantes EDF. Concession : convention, correspondance (1994).
- Installation d'ascenseurs. Financement : certificat d'achèvement de travaux, arrêté attributif de subvention, dossier de synthèse, cahier des clauses techniques et particulières, plans, correspondance (1996-1999).
- Espaces extérieurs. Requalification : notes, plans, correspondance (2000-2002).
- Documents techniques : plans, grilles des loyers et surface (1997-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires