1171W/1-1171W/23
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement.
- 1-12 : Affaire militaires : Logement des troupes (1902-1944), Réquisitions (1915-1948), Occupation allemande (1938-1943), Armes et explosifs, engins de guerre, carrières (1929-1953), Défense passive (1939-1954), Allocations militaires, recensement, médailles commémoratives (1938-1959).
- 13-14 : Occupation du domaine public (1906-1960).
- 15-19 : Commission communale de sécurité (1934-1959).
- 20 : Règlementation sanitaire des réseaux d'eau potable (1910-1939).
- 21-23 : Immeubles menaçant ruine (IMR) (1948-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 4 boîtes pour un total de 0,50 ml (cf BE 2023).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 1, 2, 5-10, 12, 14, 21-23, communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Conditionné et coté en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, procès-verbaux, comptes rendus de visite, plans, arrêtés du Maire, procès-verbaux de séance du conseil municipal, devis, notes, correspondance.
Mode de classement
Thématique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Suivi des visites : La France moderne, Bazar de l'Hôtel de Ville, maison Ollier et fils, Moschetto, Paris-nouveautés, Prisunic, établissements Janet frères, établissements Pajot, établissements Bayard, self-service 87 rue de la République, magasins Crémieux, La belle jardinière, établissements Essor, Bloch-Lazarus, établissements Dromard, magasins René Guichard, magasin de M. David, magasin Esder, galeries Lafayette, Aux deux passages, La grande maison, Bofic, Mylord, Miprix, Sigrand, magasin de Mme Chirat, Lanoma, Le Grand Bazar.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 0 an à partir de 1959 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières